PP 1096/279-306 Matériel roulant, 1898.03.24-2001.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/279-306
Titre:Matériel roulant
Dates:1898 - 2001
Période de création:24/03/1898 - 31/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:28 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi les contrats pour achats de matériel, voir PP 1096/53-74.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1096/305: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1292109
 

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