N 19/424 Classeur II, 1996.02.14-2004.06.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/424
Titre:Classeur II
Dates:14 février 1996 - 28 juin 2004
Période de création:14/02/1996 - 28/06/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Néonatalogie;
- Jardin d'enfant;
- La douleur et l'enfant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294136
 

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