N 19/423-424 Pédiatrie, 1995.02.23-2004.06.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/423-424
Titre:Pédiatrie
Dates:23 février 1995 - 28 juin 2004
Période de création:23/02/1995 - 28/06/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294134
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises