SD 1/199 Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP)., 2002.05.01-2002.05.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/199
Titre:Indemnités des Commissions (COM) et des Séances plénières (SP).
Dates:1er mai 2002
Période de création:01/05/2002 - 01/05/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:COM de mars 2002 et SP des 15 et 22 mars 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129384
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises