PP 1096/34 Convention avec la Commune d'Ollon, la Nouvelle Société Victoria, le Centre sportif Villars SA pour l'aménagement de places de parc à Villars, 1996.03.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/34
Titre:Convention avec la Commune d'Ollon, la Nouvelle Société Victoria, le Centre sportif Villars SA pour l'aménagement de places de parc à Villars
Dates:21 mars 1996
Période de création:21/03/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat original signé et photocopie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293837
 

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