PP 1096/30 Convention avec la Commune de Bex concernant l'utilisation du domaine public par le Chemin de fer, 1976.04.05-1979.11.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1096/30
Titre:Convention avec la Commune de Bex concernant l'utilisation du domaine public par le Chemin de fer
Dates:1976-1979
Période de création:05/04/1976 - 23/11/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convention tapuscrite non signée. Projet et remarques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1293807
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises