SD 1/106 Commission de rédaction., 2000.04.07-2001.10.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/106
Titre:Commission de rédaction.
Dates:7 avril 2000-25 octobre 2001
Période de création:07/04/2000 - 25/10/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les procès-verbaux des séances, les ordres du jours et les documentas de travail des sessions de la Commission par ordre chronologique, ainsi que la correspondance et la liste des membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129272
 

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