SD 1/96 Commission thématique 4., 1999.10.01-2000.12.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/96
Titre:Commission thématique 4.
Dates:1er octobre 1999-12 décembre 2000
Période de création:01/10/1999 - 12/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les séances du 1er octobre 1999 au 25 février 2000, ainsi que la liste de la commission et sa correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le contenu a été enrichi, le 12 juin 2009, des documents provenant de Jean-Pierre Kulling, président de la Commission thématiques 4.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129260
 

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