SD 1/93 Commission thématique 2., 1997.10.28-2002.05.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/93
Titre:Commission thématique 2.
Dates:28 octobre 1997-13 mai 2002
Période de création:28/10/1997 - 13/05/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents administratifs et des groupes de travail; également les récapitulatifs des ordres du jour et des procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129255
 

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