SD 1/28 Listes et dossiers individuels des Constituants., 1999.03.15-2002.02.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SD 1/28
Titre:Listes et dossiers individuels des Constituants.
Dates:15 mars 1999-4 février 2002
Période de création:15/03/1999 - 04/02/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les listes successives des 180 Constituants et leurs fichiers personnels. Voir également SD 1/265. rapport Burri.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Contient les photos passeports des Constituants.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=129182
 

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