PP 1093/1434 Correspondance avec les locataires, 1948.01.01-1963.11.04 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1434
Titre:Correspondance avec les locataires
Dates:1er janvier 1948 - 4 novembre 1963
Période de création:01/01/1948 - 04/11/1963
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290254
 

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