PP 1093/1420-1438 Bâtiments, 1909.11.19-2001.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1420-1438
Titre:Bâtiments
Dates:19 novembre 1909 - 31 décembre 2001
Période de création:19/11/1909 - 31/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 chemises cartonnées, 10 enveloppes, 3 pièces physiques, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1093/1431-1438.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291565
 

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