PP 1093/1390-1438 Biens immobiliers, 1899.10.09-2001.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1390-1438
Titre:Biens immobiliers
Dates:9 octobre 1899 - 31 décembre 2001
Période de création:09/10/1899 - 31/12/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 chemises cartonnées, 27 enveloppes, 16 pièces physiques, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1431-1438.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291453
 

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