PP 1093/1435 Leysin-Feydey et Gare de Leysin-village: appartements, 1977.01.01-2001.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1435
Titre:Leysin-Feydey et Gare de Leysin-village: appartements
Dates:1er janvier 1977 - 31 décembre 2001
Période de création:01/01/1977 - 31/12/2001
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Baux à loyer, correspondance avec les locataires. Occupation des appartements de la Compagnie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1290246
 

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