PP 1093/1431-1438 Correspondance avec les locataires, 1931.02.09-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/1431-1438
Titre:Correspondance avec les locataires
Dates:9 février 1931 - 31 décembre 2001
Période de création:09/02/1931 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 chemises cartonnées, 2 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291567
 

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