SB 326/8 Tableau des demandes , 2013-2019 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 326/8
Titre:Tableau des demandes
Dates:2013-2019
Période de création:2013 - 2019
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1283920
 

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