N 19/465 Travaux 1997-2000, 1994-2000.02.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/465
Titre:Travaux 1997-2000
Dates:1994 - 1er février 2000
Période de création:1994 - 01/02/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des membres;
- Procès-verbaux de séances;
- Convention;
- Mandat d'étude de faisabilité;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281397
 

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