N 19/466 Travaux 2003-2011, 2003.09.02-2011.07.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/466
Titre:Travaux 2003-2011
Dates:2 septembre 2003 - 20 juillet 2011
Période de création:02/09/2003 - 20/07/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séance;
- Documents de travail, notamment des rapports statistiques de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281287
 

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