N 19/191 Correspondance 1990, 1989.12.19-1991.03.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/191
Titre:Correspondance 1990
Dates:19 décembre 1989 - 27 mars 1991
Période de création:19/12/1989 - 27/03/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281360
 

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