N 19/190 Correspondance 1989-1994, 1987.01.22-1994.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/190
Titre:Correspondance 1989-1994
Dates:22 janvier 1987 - 15 décembre 1994
Période de création:22/01/1987 - 15/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294398
 

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