N 19/186-193 Correspondance, 1983.01.04-1997.11.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/186-193
Titre:Correspondance
Dates:4 janvier 1983 - 28 novembre 1997
Période de création:04/01/1983 - 28/11/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:8 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272665
 

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