N 19/192 Correspondance 1991-1992, 1987.09.22-1992.10.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/192
Titre:Correspondance 1991-1992
Dates:22 septembre 1987 - 26 octobre 1992
Période de création:22/09/1987 - 26/10/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281389
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises