N 19/319 Notes et groupes de travail 1999-2000, 1992.11.01-2000.11.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/319
Titre:Notes et groupes de travail 1999-2000
Dates:1er novembre 1992 - 29 novembre 2000
Période de création:01/11/1992 - 29/11/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Transports;
- Blanchisserie - Nettoyage;
- SMUR - Statut des médecins;
- Commission de construction;
- Commission de la qualité et des Ressources humaines;
- Notes de la direction 2000;
- Notes de la direction 1999;
- Notes de la direction 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281323
 

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