N 19/399 Correspondance 2006, 1993.06.03-2006.12.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/399
Titre:Correspondance 2006
Dates:3 juin 1993 - 22 décembre 2006
Période de création:03/06/1993 - 22/12/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment des documents relatifs au statut et à la rémunération des médecins, ainsi qu'aux statuts et fonctions du Collège des médecins de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279625
 

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