N 19/341-405 Correspondance, 1967.10.28-2014.01.16 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/341-405
Titre:Correspondance
Dates:28 octobre 1967 - 16 janvier 2014
Période de création:28/10/1967 - 16/01/2014
Niveau:Série
Importance matérielle:65 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français; Portugais
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272787
 

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