N 19/398 Correspondance 2005, 2002.04.12-2005.12.29 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/398
Titre:Correspondance 2005
Dates:12 avril 2002 - 29 décembre 2005
Période de création:12/04/2002 - 29/12/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, avec annexes. Un des sujets abordés est la thématique de la rémunération des médecins et le dossier contient divers documents provenant de la Fédération des hôpitaux vaudois et du Réseau de santé Valais (Directives, convention collective de travail, projets de contrats) relatifs à cette problématique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277519
 

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