N 19/401 Correspondance 2008, 1995.09.26-2009.01.03 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/401
Titre:Correspondance 2008
Dates:26 septembre 1995 - 3 janvier 2009
Période de création:26/09/1995 - 03/01/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation et pièces annexes à la correspondance, notamment des listes de médecins, des plannings et de la documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279623
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises