N 19/402 Correspondance 2009, 2008.08.22-2009.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/402
Titre:Correspondance 2009
Dates:22 août 2008 - 31 décembre 2009
Période de création:22/08/2008 - 31/12/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, avec annexes, concernant notamment l'organisation du Service de gynéco-obstétrique, la gestion de l'activité des médecins, ainsi que des plaintes de patients.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279624
 

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