N 19/454 Classeur II, 2011.11.30-2013.03.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/454
Titre:Classeur II
Dates:30 novembre 2011 - 18 mars 2013
Période de création:30/11/2011 - 18/03/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Documentation, notamment des brochures et des supports de présentations;
- Pièces comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273651
 

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