N 19/448 Classeur II, 2010.05.16-2012.08.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/448
Titre:Classeur II
Dates:16 mai 2010 - 28 août 2012
Période de création:16/05/2010 - 28/08/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Indentification des patients à l'Hôpital du Chablais (HDC);
- Accord de collaboration avec l'Institut central des hôpitaux valaisans (ICHV) pour la sécurité des patients de l'HDC;
- Arbre de décision de la Fédération des hôpitaux vaudois (FHV) pour l'analyse systémique des responsabilités en cas d'incidents;
- Collectif de travail de la FHV pour la prévention des événements indésirables liés aux médicaments;
- Indicateurs de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) de qualité des hôpitaux suisses de soins aigus;
- Divers courriers - Circulaires au personnel;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273650
 

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