N 19/447-448 Démarches conjointes entre l'Hôpital du Chablais et la Fédération des hôpitaux vaudois, 1999.02.01-2013.02.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/447-448
Titre:Démarches conjointes entre l'Hôpital du Chablais et la Fédération des hôpitaux vaudois
Dates:1er février 1999 - 15 février 2013
Période de création:01/02/1999 - 15/02/2013
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273648
 

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