N 19/393 Correspondance interne 2010 , 1997.06.28-2011.02.11 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/393
Titre:Correspondance interne 2010
Dates:28 juin 1997 - 11 février 2011
Période de création:28/06/1997 - 11/02/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- M. Lattion;
- Faire-part mortuaires;
- Noël des patients;
- Informations au personnel;
- Courrier relatif au personnel;
- Naissances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273084
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises