N 19/392 Correspondance interne 2009, 1989.10.26-2010.08.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/392
Titre:Correspondance interne 2009
Dates:26 octobre 1989 - 23 août 2010
Période de création:26/10/1989 - 23/08/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- M. Lattion;
- Faire-part mortuaires;
- Noël des patients;
- Informations au personnel;
- Courrier au personnel;
- Naissances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272973
 

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