N 19/375-395 Correspondance interne, 1981.09.24-2013.04.04 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/375-395
Titre:Correspondance interne
Dates:24 septembre 1981 - 4 avril 2013
Période de création:24/09/1981 - 04/04/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:21 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272789
 

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