N 19/375 Correspondance interne 1998 - I, 1997.11.14-1998.12.30 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/375
Titre:Correspondance interne 1998 - I
Dates:14 novembre 1997 - 30 décembre 1998
Période de création:14/11/1997 - 30/12/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité de direction;
- Collège des médecins;
- Colloque de direction;
- Colloque des médecins-chefs;
- Divers;
- Me Ghiringhelli;
- Noël des Malades.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272904
 

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