N 19/305 Travaux 2012, 2011.12.14-2012.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/305
Titre:Travaux 2012
Dates:14 décembre 2011 - 31 décembre 2012
Période de création:14/12/2011 - 31/12/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Présences;
- Suivis des tâches;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272599
 

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