N 19/306 Travaux 2013, 2009.11.25-2013.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/306
Titre:Travaux 2013
Dates:25 novembre 2009 - 31 décembre 2013
Période de création:25/11/2009 - 31/12/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convocations;
- Procès-verbaux;
- Notes;
- Présences;
- Suivis des tâches;
- Correspondance.

En dehors de ce classement, le dossier contient aussi les statuts de l'Association de l'Hôpital du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272195
 

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