N 19/309 Annexes 2004 - II, 1993.12.17-2004.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/309
Titre:Annexes 2004 - II
Dates:17 décembre 1993 - 15 décembre 2004
Période de création:17/12/1993 - 15/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Envois avec ordre-du-jour;
- Documents transmis en séances;
- Documents de Pierre Loison.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272591
 

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