N 19/1337 Travaux 2002-2003, 2001.08.28-2003.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1337
Titre:Travaux 2002-2003
Dates:28 août 2001 - 30 décembre 2003
Période de création:28/08/2001 - 30/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux et documents de travail relatifs à des séances du Conseil du réseau et du Comité de direction;
- Contrat de prestations et avenant signés entre l'Association de soins coordonnés de la Riviera et du Pays-d'Enhaut et le Département de la santé et de l'action sociale.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272573
 

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