N 19/1336 Travaux 1997-2001, 1997.05.22-2002.01.10 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1336
Titre:Travaux 1997-2001
Dates:22 mai 1997 - 10 janvier 2002
Période de création:22/05/1997 - 10/01/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance et lettres d'informations;
- Documents relatifs au fonctionnement et aux activités de l'ASCOR, notamment des procès-verbaux d'assemblées, ainsi que le contrat de prestations entre le Département de la santé et de l'action sociale et l'ASCOR;
- Documents liés à la création de l'ASCOR, tel que des projets de statuts et les procès-verbaux des assemblées pré-constitutive et constitutive de l'association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255617
 

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