N 19/1336-1339 Association de soins coordonnés de la Riviera et du Pays-d'Enhaut (ASCOR), 1997.05.22-2010.10.06 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1336-1339
Titre:Association de soins coordonnés de la Riviera et du Pays-d'Enhaut (ASCOR)
Dates:22 mai 1997 - 6 octobre 2010
Période de création:22/05/1997 - 06/10/2010
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255611
 

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