N 19/1340-1342 Association d'informatique des établissements sanitaires (ADIES), 1989.10.17-2005.01.07 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1340-1342
Titre:Association d'informatique des établissements sanitaires (ADIES)
Dates:17 octobre 1989 - 7 janvier 2005
Période de création:17/10/1989 - 07/01/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 reliures pour documents perforés, 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255594
 

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