N 19/277 Assemblées générales 2002, 2002.03.06-2003.05.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/277
Titre:Assemblées générales 2002
Dates:6 mars 2002 - 12 mai 2003
Période de création:06/03/2002 - 12/05/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procédure;
- Délégués;
- Médias:
- Procès-verbaux;
- Excusés;
- Divers;
- Rapport annuel 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272559
 

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