N 19/278 Assemblées générales 2003, 1998.03.24-2003.11.21 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/278
Titre:Assemblées générales 2003
Dates:24 mars 1998 - 21 novembre 2003
Période de création:24/03/1998 - 21/11/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procédure;
- Convocations;
- Communes;
- Médias;
- Procès-verbaux;
- Listes de présences - Excusés;
- Carte de vote;
- Transparents de présentation;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272555
 

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