N 19/420 Registre des urgences 2000-2001, 2000.05.13-2001.01.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/420
Titre:Registre des urgences 2000-2001
Dates:13 mai 2000 - 2 janvier 2001
Période de création:13/05/2000 - 02/01/2001
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271983
 

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