N 19/419 Registre des urgences 1999-2000, 1999.09.15-2000.05.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/419
Titre:Registre des urgences 1999-2000
Dates:15 septembre 1999 - 13 mai 2000
Période de création:15/09/1999 - 13/05/2000
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271982
 

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