N 19/417 Registre des urgences 1998, 1998.03.09-1998.09.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/417
Titre:Registre des urgences 1998
Dates:9 mars 1998 - 3 septembre 1998
Période de création:09/03/1998 - 03/09/1998
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271981
 

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