N 19/416 Registre des urgences 1998-1999, 1998.09.03-1999.03.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/416
Titre:Registre des urgences 1998-1999
Dates:3 septembre 1998 - 27 mars 1999
Période de création:03/09/1998 - 27/03/1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271979
 

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