N 19/124 Registre des urgences 1993-1994, 1993.10.01-1994.05.16 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/124
Titre:Registre des urgences 1993-1994
Dates:1er octobre 1993 - 16 mai 1994
Période de création:01/10/1993 - 16/05/1994
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271972
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises