N 19/123 Registre des urgences 1993, 1993.03.01-1993.10.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/123
Titre:Registre des urgences 1993
Dates:1er mars 1993 - 1er octobre 1993
Période de création:01/03/1993 - 01/10/1993
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271971
 

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